Créé en 1978, l’association Club Sanitas Fenouillet, propose à ses adhérents une pratique sportive adaptée à toute la famille.

Informations : 
Agrément Jeunesse et Sports : 31 AS 539
N° de siret : 343246831 00055
Code APE : 926 C

Charte du bénévolat :
Tout bénévole accueilli et intégré dans l’Association se voit remettre la présente Charte. Elle définit le cadre des relations et des règles du jeu qui doivent s’instituer entre les Responsables de l’association, les salariés permanents et les bénévoles.

Règlement Intèrieur

Status

MENTIONS LEGALES

Directrice de la publication
Pascale MARTY
Adresse du club
Club Sanitas Fenouillet
31 Résidence Jean Vilar
31150 Fenouillet
N° de siret : 343246831 00055
Tel : 0892 230 322 Code 98005 (0.34€/min)

Hébergeur
OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »

 

Mentions Informatique et Libertés
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au président de l’association.

Droit à l’image
Toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite.
Elle peut donc s’opposer à sa reproduction et à sa diffusion. Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi “informatique et libertés” s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image. (CNIL)

Dispositions légales
« La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Club Sanitas Fenouillet (CSF) est titulaire.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit du CSF.
L’ensemble de ce site, notamment les images, les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits n’est pas autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit du CSF est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse ».